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WayToMe

Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://waytome.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur du site

SARL AUTOCOLIS
Capital social de 140000€
Numéro de TVA: FR73 821566999
92 RTE DES RELANDIERES – ZA LES RELANDIERES SUD 44850 LE CELLIER – contact@waytome.com

Propriété du site

Le site, les services et le contenu collectif sont protégés par les lois sur les droits d’auteur (copyrights), les marques et autres lois en vigueur. Les membres reconnaissent et acceptent que le site, les services et le contenu collectif, y compris tout droit de propriété intellectuelle associé, constituent la propriété exclusive d’AUTOCOLIS. Le visiteur du site s’engage à ne reproduire aucun des éléments du site. Toute utilisation contraire de tout ou partie du site ou de quelconque élément constituerait une contrefaçon susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales et d’exposer le visiteur contrevenant aux peines rappelées.

Propriété intellectuelle

« WayToMe » est une marque déposée. Les textes, les images et représentations figurant sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société AUTOCOLIS. La reproduction, l’imitation ou la représentation totale ou partielle des droits de propriété intellectuelle de la société AUTOCOLIS st susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des auteurs.

Responsable publication

Le responsable publication est une personne physique, il s’agit du dirigeant Eric Marc RABOUIN

Directeur de la publication

AUTOCOLIS
ZA Les Relandières
92 Route des Relandières
44850 LE CELLIER
FRANCE

Enregistrée au RCS de Nantes sous le n° 82156699900016

 Contact technique

noeup’App : 10 rue contrescarpe – 44000 Nantes

Webmaster

LAUNAY – lla@mercatiq.fr

Crédits

Webdesign : Incognitivo

Crédits photos et illustrations : www.istockphoto.com

Réalisation : noeup’App : 10 rue contrescarpe – 44000 Nantes

 Hébergement

L’hébergement du site est assuré par OVH qui agit en qualité de sous-traitant d’AUTOCOLIS, au sens de la loi n°78/17 du 6 janvier 1978, seulement sur instruction d’AUTOCOLIS, et ne dispose pas du droit d’utiliser les données personnelles des membres auxquels il est susceptible d’avoir accès, sauf aux fins d’exécution des prestations techniques d’hébergement et de gestion des bases de données et seulement dans les conditions contractuelles signées entre l’hébergeur et AUTOCOLIS qui ne peuvent déroger au présent article.

Responsabilités

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