Le covoiturage entre particuliers

23.03.2022

Chaque jour, 900 000 personnes utilisent le covoiturage pour se rendre à leur travail depuis leur domicile. Ce concept est de plus en plus plébiscité, surtout dans cette période inédite de flambée des prix des carburants. Un salarié habitant à 30 km de son lieu de travail qui pratique le covoiturage fait ainsi une économie annuelle de 2 000 €. Le partage de véhicules privés représente donc un attrait économique et écologique. Le transport entre particuliers est devenu dans l’esprit des gens un moyen de transport au même titre que les autres moyens de transport en commun.

Évolution des mentalités

En vue de faire des économies, de réduire les émissions de CO2 et de ne plus voyager seul, la voiture individuelle se transforme de plus en plus en moyen collectif de transport grâce au covoiturage d’une part. Et d’autre part, les véhicules de tourisme multiplaces, permettant aux conducteurs et à ses passagers de se déplacer de manière individuelle, par leurs propres soins dans le cadre d’un trajet privé, tendent à dépasser le stade de l’autosolisme. La voiture s’est vue se décliner en bi-place, SMART, Ranault Twizy E-Tech, Citroën Ami One et strictement en monoplace : la Solo Electra Meccanica.

Ce que dit la loi sur le covoiturage entre particuliers

Le covoiturage est une pratique qui se développe de plus en plus en France. D’ailleurs, saviez-vous qu’il existe un concept dérivé du covoiturage, le colis voiturage, le Blablacar du colis. Le covoiturage, service de transport en voiture entre particuliers, n’entre pas dans le cadre de service de transport public de personnes (bus, taxi, VTX…). Le propriétaire met à la disposition de particuliers les places disponibles de sa voiture en vue d’un trajet déterminé.

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Le prix d’un trajet

Le covoiturage repose sur une réglementation du ministère chargé des transports. L’article L.3132-1 du code des transports fixe 2 conditions cumulatives :

  • Le conducteur doit effectuer le trajet pour son propre compte. Et sa finalité est de se déplacer et non de faire du transport de personnes.
  • La gratification demandée par le conducteur est alors calculée sur les coûts engendrés par cet itinéraire (carburants, péages, commission de la plateforme). Cela consiste en un partage de frais entre conducteur et passager, qui ne constitue donc pas un revenu et donc non soumis à la TVA.

Les assurances

Il n’y a pas d’assurance spécifique ou de garanties complémentaires. Le particulier propriétaire du véhicule doit alors au minimum justifier d’une assurance responsabilité civile.

Les différents sites de covoiturage

Les plateformes servent d’intermédiaire pour la mise en relation entre des particuliers, conducteurs et voyageurs.

Les plateformes libres et gratuites

La majorité de ces plateformes est basée sur le principe de la gratuité.

Les plateformes payantes

L’adhésion requiert une contrepartie pécuniaire due par les covoitureurs.

Les différents types de plateformes

Chaque plateforme a ses spécificités :

  • Les plateformes concentrées sur les trajets quotidiens et les trajets domicile/travail.
  • Les plateformes positionnées sur les trajets de moyenne et longue distance.

Blablacar, site de carpooling en Europe et à l’international, leader mondial du covoiturage entre particuliers, est présent dans 22 pays. En effet, sa notoriété a dépassé les frontières européennes puisqu’il a déployé son implantation au Brésil, en Inde, au Mexique et en Russie.
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